Mentions légales - ADLL-44

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Éditeur du Site

  • Romain Joly, entrepreneur individuel (EI) sous le régime de la micro-entreprise
  • Nom commercial : Les Ailes de la Libération – ADLL-44
  • Adresse : avenue de Laute, 13400 Aubagne, France
  • SIRET : 793 641 598 00024 — immatriculé au Registre national des entreprises (RNE)
  • TVA non applicable, art. 293 B du CGI
  • E-mail : contact@adll-44.fr

Directeur de la publication

Romain Joly, en qualité d’éditeur du Site. Contact : contact@adll-44.fr.

Hébergeur

  • OVH SAS (OVHcloud), société par actions simplifiée au capital de 50 000 000 €
  • RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
  • Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
  • Téléphone : 1007 (depuis la France)
  • Site internet : www.ovhcloud.com

Fabrication et expédition

Les vêtements et affiches vendus sur le Site sont imprimés et expédiés par notre partenaire Printful, à partir des créations d’ADLL-44. Les Munbox sont fabriquées artisanalement par ADLL-44.

Médiation de la consommation

En cas de litige non résolu après une réclamation écrite auprès d’ADLL-44, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation : CM2C – Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice — 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris – www.cm2c.net. Les modalités sont détaillées dans les Conditions générales de vente.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus du Site (créations graphiques, illustrations, logos, textes, photographies, vidéos) est la propriété exclusive d’ADLL-44 ou de leurs auteurs, et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon.

Les documents et photographies d’archives historiques reproduits sur le Site sont utilisés dans un but de mémoire et d’information ; leurs sources sont indiquées lorsqu’elles sont connues. Tout ayant droit qui estimerait qu’un contenu est utilisé sans autorisation peut écrire à contact@adll-44.fr pour son retrait.

Données personnelles et cookies

Les données collectées sur le Site (commandes, compte client, formulaire de contact, newsletter le cas échéant) sont traitées par Romain Joly, responsable du traitement, conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés. Chaque utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation et de portabilité, qu’il peut exercer à contact@adll-44.fr. Il peut également introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

Le détail des traitements et l’usage des cookies figurent dans la Politique de confidentialité du Site. Les cookies non essentiels (mesure d’audience, réseaux sociaux, publicité) ne sont déposés qu’avec le consentement de l’utilisateur, recueilli via le bandeau prévu à cet effet.

Liens externes

Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites, notamment la page Instagram @lesailesdelaliberation et le podcast « Les Coulisses de l’Honneur ». ADLL-44 n’exerce aucun contrôle sur les sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.