Conditions générales de vente — ADLL-44
Article 1 — Identification du vendeur
Le site adll-44.fr (ci-après « le Site ») est édité et exploité par :
- Romain Joly, entrepreneur individuel (EI) sous le régime de la micro-entreprise
- Nom commercial : ADLL-44 — Les Ailes de la Libération
- Adresse : avenue de Laute, 13400 Aubagne, France
- SIRET : 793 641 598 00024 — immatriculée au Registre national des entreprises (RNE)
- TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI
- E-mail : contact@adll-44.fr
Ci-après « le Vendeur » ou « ADLL-44 ».
Article 2 — Objet et champ d’application
Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent toutes les ventes de produits conclues sur le Site entre ADLL-44 et toute personne physique agissant à des fins non professionnelles (ci-après « le Client »).
Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des CGV en vigueur au jour de la commande, que le Client reconnaît avoir lues et acceptées en cochant la case prévue à cet effet. Les CGV sont accessibles à tout moment sur le Site et peuvent être téléchargées et imprimées. ADLL-44 peut les modifier à tout moment ; seules s’appliquent celles en vigueur à la date de la commande.
Article 3 — Produits
Le Site propose des vêtements (t-shirts notamment), des affiches et des enceintes « Munbox », ornés de créations originales consacrées à la mémoire de la France Libre, de la Résistance et des combattants de 1939-1945.
Impression à la demande. Les vêtements et les affiches sont fabriqués à l’unité après chaque commande par notre partenaire d’impression et d’expédition (Printful), à partir des créations d’ADLL-44. Ce mode de production limite les stocks et le gaspillage, mais implique un délai de fabrication (voir article 7).
Munbox, enceintes personnalisées. La Munbox est une enceinte audio intégrée dans une caisse de munitions militaire, fabriquée artisanalement par ADLL-44 et personnalisée selon les choix du Client (marquage, texte, visuel). Chaque pièce est réalisée sur mesure : son délai de fabrication et de livraison est d’environ 3 mois à compter de la confirmation de la commande. Ses caractéristiques techniques (puissance, connectique, autonomie, alimentation) figurent sur la fiche produit. Les caisses utilisées sont des caisses militaires d’origine : elles peuvent présenter des traces d’usage et des marquages d’époque qui font leur caractère et ne constituent pas un défaut de conformité.
Les caractéristiques essentielles de chaque produit (matière, coloris, tailles, guide des tailles, dimensions et papier pour les affiches, conseils d’entretien) figurent sur sa fiche produit. Les photographies et visuels sont aussi fidèles que possible ; de légères différences de teinte peuvent toutefois exister selon l’écran utilisé et le procédé d’impression, sans que cela constitue un défaut de conformité.
Les offres sont valables dans la limite des disponibilités chez nos fournisseurs. En cas d’indisponibilité après commande, le Client en est informé et peut choisir un autre produit ou être remboursé intégralement sous 14 jours.
Article 4 — Prix
Les prix sont indiqués en euros, « TVA non applicable, art. 293 B du CGI », hors frais de livraison. Les frais de livraison sont indiqués avant la validation définitive de la commande.
Les produits sont facturés au prix en vigueur au moment de la validation de la commande. ADLL-44 se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, sans effet sur les commandes déjà validées.
Pour les livraisons hors de l’Union européenne, des droits de douane et taxes d’importation peuvent être exigés par le pays de destination ; ils restent à la charge du Client.
Article 5 — Commande
Le Client passe commande selon les étapes suivantes :
- sélection des produits, de la taille et du coloris, puis ajout au panier ;
- vérification du panier, saisie des coordonnées et de l’adresse de livraison, choix du mode de livraison ;
- récapitulatif de la commande (produits, prix, frais de port, total), avec possibilité de corriger d’éventuelles erreurs ;
- acceptation des CGV en cochant la case prévue ;
- validation par le bouton « Commander avec obligation de paiement » puis paiement.
La vente est conclue à la confirmation du paiement. ADLL-44 adresse alors au Client, par e-mail, une confirmation de commande reprenant ses éléments essentiels et un lien vers les présentes CGV.
ADLL-44 se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande d’un Client avec lequel existe un litige relatif au paiement d’une commande antérieure, ou en cas de suspicion de fraude.
Article 5bis — Offre de lancement « SAS20 »
Dans le cadre du lancement de la boutique, le code promotionnel SAS20 donne droit à une réduction de 20 % sur le prix des articles, dans les conditions suivantes :
- Durée : l’offre est valable dès la mise en ligne de la boutique et jusqu’au 9 décembre 2026 inclus, à 23 h 59 (heure de Paris).
- Produits concernés : t-shirts, sweats et affiches. Les Munbox sont exclues de l’offre.
- Application : la réduction s’applique au prix des articles, hors frais de livraison. Le code doit être saisi dans le panier avant la validation de la commande ; il ne peut pas être appliqué après coup.
- Livraison offerte : le seuil de 50 € donnant droit à la livraison offerte est calculé après application de la réduction.
- Utilisation : une seule utilisation par client (même nom, même adresse e-mail ou même adresse de livraison).
- Cumul : le code n’est pas cumulable avec une autre offre ou un autre code promotionnel.
- Rétractation et retours : en cas de retour, le remboursement porte sur le montant effectivement payé, réduction déduite.
Article 6 — Paiement
Le paiement s’effectue en ligne, au moment de la commande, par carte bancaire, PayPal ou Google Pay. Les paiements sont traités par des prestataires sécurisés ; ADLL-44 n’a jamais accès aux données bancaires complètes du Client.
La commande n’est transmise en fabrication qu’après encaissement effectif du paiement. Le prix des Munbox est réglé en totalité à la commande. Une facture est disponible sur demande par e-mail.
Article 7 — Fabrication, livraison et transfert des risques
Zones de livraison : France métropolitaine et pays d’Europe proposés lors de la commande.
Délais : chaque produit étant fabriqué à la commande, le délai total comprend :
- un délai de fabrication d’environ 2 à 7 jours ouvrés ;
- un délai de transport d’environ 3 à 8 jours ouvrés pour la France métropolitaine.
Pour les Munbox, fabriquées sur mesure, le délai total de fabrication et de livraison est d’environ 3 mois à compter de la confirmation de la commande ; ce délai est rappelé sur la fiche produit et dans l’e-mail de confirmation.
Le délai indicatif est rappelé avant validation de la commande. À défaut d’indication, la livraison intervient au plus tard 30 jours après la conclusion du contrat. Les produits d’une même commande peuvent être expédiés en plusieurs colis, sans surcoût pour le Client.
Frais de livraison : livraison offerte en France métropolitaine dès 50 € d’achat ; en dessous de ce montant et pour les autres pays, les frais dépendent du pays de livraison et sont indiqués avant la validation de la commande.
Retard : en cas de non-livraison à la date ou dans le délai convenu, le Client peut, après avoir mis en demeure ADLL-44 de livrer dans un délai supplémentaire raisonnable resté sans effet, résoudre le contrat par écrit (articles L. 216-6 et suivants du Code de la consommation). Il est alors remboursé de toutes les sommes versées dans un délai de 14 jours.
Réception : le Client est invité à vérifier le colis à réception et à signaler toute anomalie (colis endommagé, produit manquant ou erroné) à contact@adll-44.fr dans les meilleurs délais, si possible avec photos, afin de faciliter le traitement de sa demande. Cette démarche ne prive le Client d’aucun de ses droits légaux.
Transfert des risques : les risques de perte ou d’endommagement des produits sont transférés au Client au moment où il (ou un tiers désigné par lui, autre que le transporteur proposé par ADLL-44) en prend physiquement possession.
Adresse erronée : en cas de colis retourné à l’expéditeur du fait d’une adresse incomplète ou inexacte fournie par le Client, une nouvelle expédition pourra lui être facturée.
Article 8 — Droit de rétractation
Délai. Conformément aux articles L. 221-18 et suivants du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit (ou du dernier produit en cas de livraison en plusieurs colis) pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.
Comment se rétracter. Le Client peut exercer ce droit :
- en ligne, via la fonctionnalité de rétractation accessible gratuitement sur le Site, l’emplacement : bouton « Se rétracter du contrat ici » en pied de page ; un accusé de réception lui est adressé sans délai sur support durable (e-mail) ;
- ou en adressant toute déclaration dénuée d’ambiguïté, par exemple le formulaire figurant en annexe, à contact@adll-44.fr ou par courrier à Les Ailes de la Libération, avenue de Laute, 13400 Aubagne.
Retour des produits. Le Client renvoie les produits au plus tard 14 jours après avoir communiqué sa décision, à l’adresse indiquée par ADLL-44 dans l’accusé de réception. Les frais directs de renvoi sont à la charge du Client, sauf erreur d’ADLL-44 (produit, taille ou coloris différent de la commande), auquel cas ils sont pris en charge par ADLL-44. Les produits doivent être retournés complets et dans un état permettant leur remise en vente. La responsabilité du Client peut être engagée en cas de dépréciation résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir leur nature, leurs caractéristiques et leur bon fonctionnement (par exemple : vêtement porté hors simple essayage, lavé, taché, affiche pliée ou abîmée).
Remboursement. ADLL-44 rembourse la totalité des sommes versées, frais de livraison initiaux inclus (sur la base du mode de livraison standard le moins coûteux proposé), dans un délai de 14 jours à compter de la réception de la décision de rétractation. Le remboursement peut être différé jusqu’à la récupération des produits ou jusqu’à la preuve de leur expédition par le Client. Il est effectué par le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande, sauf accord exprès du Client pour un autre moyen, et sans frais pour lui.
Exception. Le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits confectionnés selon les spécifications du Client ou nettement personnalisés à sa demande (article L. 221-28, 3°, du Code de la consommation), notamment les Munbox personnalisées selon les choix du Client. Les modèles standards du catalogue, bien qu’imprimés à la demande, restent soumis au droit de rétractation.
Article 9 — Garanties légales
Tous les produits bénéficient, indépendamment de toute garantie commerciale, de la garantie légale de conformité (articles L. 217-3 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie des vices cachés (articles 1641 à 1649 du Code civil).
Information sur la garantie légale de conformité
Le consommateur dispose d’un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour obtenir la mise en œuvre de la garantie légale de conformité en cas d’apparition d’un défaut de conformité. Durant ce délai, le consommateur n’est tenu d’établir que l’existence du défaut de conformité et non la date d’apparition de celui-ci.
La garantie légale de conformité emporte obligation pour le professionnel, le cas échéant, de fournir toutes les mises à jour nécessaires au maintien de la conformité du bien.
La garantie légale de conformité donne au consommateur droit à la réparation ou au remplacement du bien dans un délai de trente jours suivant sa demande, sans frais et sans inconvénient majeur pour lui.
Si le bien est réparé dans le cadre de la garantie légale de conformité, le consommateur bénéficie d’une extension de six mois de la garantie initiale.
Si le consommateur demande la réparation du bien, mais que le vendeur impose le remplacement, la garantie légale de conformité est renouvelée pour une période de deux ans à compter de la date de remplacement du bien.
Le consommateur peut obtenir une réduction du prix d’achat en conservant le bien ou mettre fin au contrat en se faisant rembourser intégralement contre restitution du bien, si : 1° le professionnel refuse de réparer ou de remplacer le bien ; 2° la réparation ou le remplacement du bien intervient après un délai de trente jours ; 3° la réparation ou le remplacement du bien occasionne un inconvénient majeur pour le consommateur, notamment lorsque le consommateur supporte définitivement les frais de reprise ou d’enlèvement du bien non conforme, ou s’il supporte les frais d’installation du bien réparé ou de remplacement ; 4° la non-conformité du bien persiste en dépit de la tentative de mise en conformité du vendeur restée infructueuse.
Le consommateur a également droit à une réduction du prix du bien ou à la résolution du contrat lorsque le défaut de conformité est si grave qu’il justifie que la réduction du prix ou la résolution du contrat soit immédiate. Le consommateur n’est alors pas tenu de demander la réparation ou le remplacement du bien au préalable.
Le consommateur n’a pas droit à la résolution de la vente si le défaut de conformité est mineur.
Toute période d’immobilisation du bien en vue de sa réparation ou de son remplacement suspend la garantie qui restait à courir jusqu’à la délivrance du bien remis en état.
Les droits mentionnés ci-dessus résultent de l’application des articles L. 217-1 à L. 217-32 du code de la consommation.
Le vendeur qui fait obstacle de mauvaise foi à la mise en œuvre de la garantie légale de conformité encourt une amende civile d’un montant maximal de 300 000 euros, qui peut être porté jusqu’à 10 % du chiffre d’affaires moyen annuel (article L. 241-5 du code de la consommation).
Le consommateur bénéficie également de la garantie légale des vices cachés en application des articles 1641 à 1649 du code civil, pendant une durée de deux ans à compter de la découverte du défaut. Cette garantie donne droit à une réduction de prix si le bien est conservé ou à un remboursement intégral contre restitution du bien.
Mise en œuvre : le Client contacte ADLL-44 à contact@adll-44.fr en précisant son numéro de commande et la nature du défaut, si possible avec photos. Pour un défaut d’impression, d’impression mal placée, une erreur de taille ou de modèle, ou un produit abîmé à la livraison, ADLL-44 propose en priorité le remplacement sans frais, ou le remboursement.
Article 10 — Engagement mémoire : don annuel
Parce que l’histoire de ceux qui ont combattu se prolonge dans l’aide apportée aux blessés et aux anciens combattants d’aujourd’hui, ADLL-44 s’engage à reverser chaque année, en fin d’année civile, 5 % du chiffre d’affaires hors frais de livraison réalisé sur le Site à une association choisie chaque année parmi celles qui viennent en aide aux anciens combattants et à ceux qui ont servi, aux blessés des uniformes, ou qui œuvrent pour la défense.
Le montant du don et l’association bénéficiaire sont rendus publics chaque année sur le Site et sur la page Instagram @lesailesdelaliberation, avec le justificatif du don. Ce don est effectué par ADLL-44 en son nom propre : il n’ouvre droit à aucune réduction d’impôt pour le Client et ne modifie pas le prix des produits.
Article 11 — Propriété intellectuelle
Les créations graphiques, illustrations, logos, textes, photographies et l’ensemble des contenus du Site sont la propriété exclusive d’ADLL-44 et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. L’achat d’un produit ne confère au Client aucun droit de reproduction ou d’exploitation des créations qui y figurent. Toute reproduction, représentation ou utilisation commerciale, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Article 12 — Responsabilité et force majeure
ADLL-44 est responsable de plein droit de la bonne exécution du contrat, y compris lorsque certaines obligations sont confiées à ses prestataires (fabrication, transport). Elle peut toutefois s’exonérer de tout ou partie de sa responsabilité en apportant la preuve que l’inexécution est imputable au Client, au fait imprévisible et insurmontable d’un tiers au contrat, ou à un cas de force majeure au sens de l’article 1218 du Code civil.
Le Client est seul responsable de l’exactitude des informations fournies lors de la commande (adresse, taille, coloris).
Article 13 — Données personnelles
Les données collectées lors de la commande (identité, coordonnées, adresse de livraison, historique d’achat) sont nécessaires à son traitement et à son suivi. Elles sont transmises aux seuls prestataires intervenant dans l’exécution de la commande (fabrication et expédition, paiement, transport, hébergement du Site). Elles sont conservées pendant la durée nécessaire à la gestion de la relation commerciale et au respect des obligations légales (notamment comptables).
Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité de ses données, qu’il peut exercer à contact@adll-44.fr. Il peut introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr). Le détail figure dans la Politique de confidentialité du Site.
Le Client peut s’inscrire gratuitement sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique Bloctel (www.bloctel.gouv.fr).
Article 14 — Service client et réclamations
Pour toute question ou réclamation : contact@adll-44.fr — Les Ailes de la Libération, avenue de Laute, 13400 Aubagne. ADLL-44 s’efforce de répondre sous 48 heures ouvrées.
Article 15 — Médiation de la consommation
Conformément aux articles L. 611-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige non résolu après une réclamation écrite préalable adressée à ADLL-44, le Client peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève ADLL-44 :
CM2C — Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice — 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris — www.cm2c.net (saisine en ligne)
Le Client doit saisir le médiateur dans un délai maximal d’un an à compter de sa réclamation écrite auprès d’ADLL-44.
Article 16 — Droit applicable et litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, le Client peut saisir, à son choix, la juridiction du lieu où il demeurait au moment de la conclusion du contrat ou de la survenance du fait dommageable, ou toute autre juridiction compétente en application du Code de procédure civile. Ces dispositions ne privent pas le Client résidant dans un autre État membre de l’Union européenne de la protection que lui assurent les dispositions impératives de la loi de son pays de résidence.
Annexe - Formulaire de rétractation
(Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat.)
À l’attention de :
ADLL-44 – Les Ailes de la Libération
57 avenue de Laute, 13400 Aubagne
E-mail : contact@adll-44.fr
Je/nous (*) vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant sur la vente du bien (*)/pour la prestation de services (*) ci-dessous :
Commandé le (*)/reçu le (*) :
Nom du (des) consommateur(s) :
Adresse du (des) consommateur(s) :
Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) :
Date :
(*) Rayez la mention inutile.

